ZFE : les aides des métropoles : particuliers
30 avril 2023Aides financières en ZFE
Avec l’avènement des Zones à Faible Emission (ZFE mobilité), l’interdiction d’entrée sur certains territoires pour les véhicules les plus polluants. Les métropoles ont engagé des fonts pour aides les particuliers et les sociétés désireux de changer leur véhicule pour se conformer aux nouvelles règles et moins polluer.
Chaque métropole offre une compensation de leur propre réflexion pour leurs administrés.
Ces offres se représentent ainsi :
Soit une aide au rétrofit d’un véhicule essence : pour passer en bicarburation essence/ GPL ou GNV
Soit une aide à l’achat d’un véhicule neuf essence/ GPL ou GNV
Pour bénéficier de celles-ci il faut généralement avoir son adresse dans l’agglomération concernée et pour les particuliers avoir un revenu compatible.
Nous avons donc regroupé, pour vous, les offres des principales métropoles de France Métropolitaine.
EUROMETROPOLE de STRASBOURG
Pour les particuliers
Sources :
METROPOLE DU GRAND PARIS
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Métropole du grand Paris |
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Achat d’un véhicule neuf GNV |
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| Revenus fiscaux de référence / part | Montant de l’aide pour l’achat d’un véhicule neuf avec la destruction d’un vieux véhicule | |
| RFR/Part est compris entre 0 et 6 300 € | 6 000 € | |
| RFR/Part est compris entre 6 301 € et 13 489 € | 5 000 € | |
| RFR/Part est compris entre 13 490 € et 35 052 € | 3 000 € | |
| RFR/Part est supérieur à 35 052 € | 1 500 € | |
VILLE DE PARIS
Tout savoir sur le stationnement des véhicules légers basse émission.
Sources : https://cdn.paris.fr/paris/2023/04/21/tableau-criteres-eligibilite-vbe-21-04-2023-Nnk6.pdf
GRENOBLE ALPES METROPOLE
Pour les particuliers
Sources : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/403-acheter-un-vehicule-moins-polluant.htm
TOULOUSE METROPOLE
*Sont concernés uniquement les véhicules « propres dans la loi française » comme : GPL ou GNV Crit’Air 1
Sources : https://metropole.toulouse.fr/demarches/demander-la-prime-vehicule-propre
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Rétrofit/installation du véhicule au GNV :
Si vous faites un rétrofit/transformation, le véhicule thermique de Crit’Air 3, 4, 5 ou non classé est détenu depuis au moins un an. Il peut être :
- Un utilitaire léger,
- Une voiture,
- Un véhicule automoteur spécialisé pour un handicap (VASP-Handicap),
- Un deux roues, tricycle ou quadricycle motorisé.
Il doit être transformé par un professionnel pour obtenir la vignette Crit’Air 1 (GNV)
Achat d’un véhicule et mise à la casse de l’ancien :
Le véhicule à remplacer est détenu depuis au moins un an et doit être de Crit’Air 3,4, 5 ou non classé et doit être mis au rebut.
Il peut être :
- Un utilitaire léger,
- Une voiture,
- Un véhicule automoteur spécialisé pour un handicap (VASP-Handicap),
- Un deux-roues, tricycle ou quadricycle motorisé.
Il peut être remplacé par :
- Un véhicule motorisé de Crit’Air 0 ou 1, neuf ou d’occasion respectant le schéma de remplacement ci-dessous
| Nouveau véhicule | ||
| Véhicule mis au rebut | Voiture / Utilitaire léger / VASP-Handicap | |
| Voiture / Utilitaire léger / VASP-Handicap |  |
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Pour les utilitaires légers, les voitures particulières et les VASP-Handicap de Crit’Air 1, des émissions maximales de CO2 sont exigées.
- Véhicule neuf : 127 g de CO2/km (norme WLTP) maximum (pas de malus écologique) Voir les véhicules GPL BOREL neuf sans écotaxe : https://www.borel.fr/vehicules-gpl-neufs/
- Véhicule d’occasion (+ 6 mois) immatriculé : 137 g de CO2/km maximum – norme WLTP (soit 109 g de CO2/km maximum – norme NEDC)
Sur les cartes grises dont la 1ère immatriculation est antérieure au 1er mars 2020, les taux sont exprimés selon la norme NEDC.
COMMUNAUTE URBAINE GRAND REIMS
